Real estate international.
Le cabinet conseille sur l'acquisition, le financement et la cession de biens immobiliers européens et américains, avec une attention particulière aux actifs détenus à travers des structures cross-border. Les mandats combinent typiquement le travail de conveyance proprement dit, la structuration du véhicule de détention, la négociation du financement d'acquisition, et la coordination du closing à travers les juridictions et fuseaux horaires.
Le cabinet agit pour les acquéreurs, les vendeurs et les prêteurs, avec une préférence claire pour les dossiers où la dimension cross-border est la source de la complexité plutôt qu'un élément accessoire. Les acquisitions purement domestiques dans une juridiction unique ne relèvent typiquement pas du périmètre du cabinet.
Six chantiers récurrents.
Acquisition et cession
Négociation et exécution des compromis et actes de vente, due diligence sur le titre et les charges, coordination avec les notaires en juridiction civiliste, et conduite du closing conformément aux exigences de l'acquéreur et du prêteur.
Conception de la structure de détention
Sélection du véhicule de détention — détention directe, société civile, trust de common law, ou holding sociétaire — calibrée sur la position fiscale de l'acquéreur, son plan de succession et son horizon de sortie.
Financement d'acquisition
Négociation des financements hypothécaires et par crédit lombard, perfection des sûretés à travers les juridictions, et coordination avec les contreparties bancaires privées du côté du prêteur.
Baux et occupation
Négociation de baux résidentiels et commerciaux de longue durée, y compris les arrangements protecteurs que les juridictions civilistes imposent lorsque le bien constitue la résidence principale de l'acquéreur.
Exposition fiscale cross-border
Analyse de la fiscalité d'acquisition et de détention dans les juridictions concernées — IFI et impôts sur la fortune équivalents, droits de mutation, plus-values, et accès aux conventions — et structuration de la détention en conséquence.
Assurance et gestion des risques
Coordination de l'assurance des biens de valeur élevée, y compris les obligations de déclaration et les particularités contractuelles qui surgissent lorsque l'assuré détient le bien à travers un véhicule non domestique.
Un associé senior suit chaque dossier.
Chaque acquisition est conduite directement par un associé senior, avec coordination du notaire, du conseil du prêteur, et du correspondant local dans la juridiction du bien. Le cabinet n'agit pas comme tiers séquestre, détenteur fiduciaire ou property manager — il travaille aux côtés des professionnels exerçant ces fonctions. Les closings sont planifiés autour de la disponibilité du client, non du calendrier de convenance du cabinet. Lorsqu'un closing multi-juridictionnel exige une exécution simultanée à travers trois ou quatre fuseaux horaires, le cabinet en coordonne le séquencement directement.